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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Montagnette
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La Montagnette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Montagnette
La Montagnette, SARL

Numéro de dépôt :
4311457
Date de dépôt :
01/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/11/2026
La Montagnette de La Montagnette

Présentation de la marque La Montagnette

Déposée le 1 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Montagnette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Montagnette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Montagnette domicilié(e) 15 rue de la Croix de Pierre - 39240 - ARINTHOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amrouni Yassine domicilié(e) 15 RUE de la Croix de Pierre - 39240 - ARINTHOD - France.

La marque La Montagnette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Montagnette arrivera à expiration en date du 1 novembre 2026.

La Montagnette a également déposé les autres marques suivantes : La rousse des rousses


La Montagnette, SARL - 15 rue de la Croix de Pierre - 39240 - ARINTHOD - France


M. Amrouni Yassine - 15 RUE de la Croix de Pierre - 39240 - ARINTHOD - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 7 février 2017 - Retrait partiel n°694067 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.